En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents AVENA-ROBARDET, Valérie 13 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
r x K

AVENA-ROBARDET, Valérie

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Liquidation du régime matrimonial (2ème partie) LAURENT-BONNE, Nicolas ; AVENA-ROBARDET, Valérie ; LEVILLAIN, Nathalie | AJ FAMILLE octobre 2023

Article

- n° 10

REGIME MATRIMONIAL

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Panorama des sites étrangers d'accès au droit AVENA-ROBARDET, Valérie | AJ FAMILLE décembre 2023

Article

- n° 12 - pp. 595-628
Ce dossier permet donc d'accéder au droit interne de 46 pays : Albanie, Allemagne, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark Espagne, Estonie, Finlande, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Island, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine.[-]
Ce dossier permet donc d'accéder au droit interne de 46 pays : Albanie, Allemagne, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark Espagne, Estonie, Finlande, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Island, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, R...[+]

SITEACCES AU DROIT

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Perte de l'autorité parentale (2ème partie) MESNIL, Marie ; GEBLER, Laurent ; AVENA-ROBARDET, Valérie ; BOICHE, Alexandre | AJ FAMILLE juillet-août 2024

Article

- n° 7-8 - pp. 369-388
Le second volet du dossier consacré à la perte de l'autorité parentale dresse une synthèse des règles procédurales qui gouvernent la matière ainsi qu'un panorama des jurisprudences relatives au retrait de l'autorité parentale. Il expose également les dangers du nouveau principe de la suspension automatique de l'exercice de l'autorité parentale et du droit de visite et d'hébergement pour la durée de la procédure pénale dans un contexte international. Enfin, il fournit aux avocats cinq modèles d'assignation et de requête, que ce soit pour contester la suspension de plein droit de l'exercice de l'autorité parentale ou pour réclamer le rétablissement des droits délégués ou retirés dans le cadre de la loi N° 2024-233 du 18 mars 2024.[-]
Le second volet du dossier consacré à la perte de l'autorité parentale dresse une synthèse des règles procédurales qui gouvernent la matière ainsi qu'un panorama des jurisprudences relatives au retrait de l'autorité parentale. Il expose également les dangers du nouveau principe de la suspension automatique de l'exercice de l'autorité parentale et du droit de visite et d'hébergement pour la durée de la procédure pénale dans un contexte i...[+]

AUTORITE PARENTALEPERTE

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Réforme de la procédure d'appel CADIOU, Muriel ; BACHELARD, Jeanne ; AVENA-ROBARDET, Valérie ; AUCHE, Cyrille | AJ FAMILLE septembre 2024

Article

- n° 9 - pp. 435-456
La procédure d'appel se trouve clarifiée et simplifiée - du moins en théorie - depuis le 1er sept. 2024, à la faveur du décret n° 2023-1391 du 29 décembre 2023 complété par une circulaire du 2 juillet 2024 (NOR JUSC2418349C)

PROCEDURE D'APPEL

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Absentéisme scolaire CORPART, Isabelle ; AVENA-ROBARDET, Valérie ; HERZOG-Evans, Martine ; REDONDO, Anne ; COUDRAIS, Maud | AJ FAMILLE novembre 2019

Article

- n° n° 11

AVOCATLégislationAbsentéisme scolaire

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Combien coûte un dossier de succession ? LEVILLAIN, Nathalie ; BOIDIN, Hélène ; AVENA-ROBARDET, Valérie | AJ FAMILLE septembre 2019

Article

- n° n° 9

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Coût du divorce 1ère partie LIENHARD, Claude ; AVENA-ROBARDET, Valérie ; PIWNICA, Dominique ; et al. | AJ FAMILLE février 2016

Article

- n° n° 2

AIDE JUDICIAIREAVOCATCOUTDIVORCE_Hors thésaurus...

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Divorce : formules et procédure 1ère partie DEFLERS, Elisabeth ; WEISS-GOUT, Béatrice ; THOURET, Sylvain ; AVENA-ROBARDET, Valérie | AJ FAMILLE février 2015

Article

- n° n° 2

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Divorce : formules et procédure (2ème partie) THOURET, Sylvain ; AVENA-ROBARDET, Valérie | AJ FAMILLE mars 2015

Article

- n° n° 3

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Enfant et fiscalité GONSARD, Sophie ; AVENA-ROBARDET, Valérie ; DELORT, Jordane ; PAILLARD, Stéphanie ; LEVILLAIN, Nathalie | AJ FAMILLE mars 2023

Article

- n° n° 3
Sommaire :

ENFANTFISCALITEPatrimoine financierPENSION ALIMENTAIRE

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Imprimer

Listes : nb d'elts/page

Sélectionner : Tous / Aucun